Clé
AD

Nomination et détermination des modalités d'exercice des missions du référent déontologue des élus

  • Assemblée départementale du 14/12/23
  • Ressources humaines

Documents

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 22/12/23
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SAFER - Rapport d'activité 2022

  • Assemblée départementale du 14/12/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (5.93 Mo)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 22/12/23
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Situation des femmes et des hommes en Ille-et-Vilaine - Rapport annuel 2023

  • Assemblée départementale du 14/12/23
  • Droits des femmes et lutte contre les discriminations
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Nouvelle carte scolaire des collèges de Rennes et des communes périphériques

  • Assemblée départementale du 14/12/23
  • Enseignement 2nd degré

Documents

annexe.pdf (2.89 Mo)
Publiée le 22/12/23
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SABEMEN - Rapport d'activité 2022

  • Assemblée départementale du 14/12/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (2.78 Mo)
Publiée le 22/12/23
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Evolution statutaire du groupement d'intérêt public LABOCEA

  • Assemblée départementale du 14/12/23
  • Agriculture

Documents

annexe.pdf (10.54 Mo)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 22/12/23
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Rapport sur la situation du Département en matière de développement durable

  • Assemblée départementale du 14/12/23
  • Environnement

Documents

annexe.pdf (4.77 Mo)
Publiée le 22/12/23
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Ouverture

  • Assemblée départementale du 14/12/23
Publiée le 22/12/23
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Hommage à Monsieur BRETEAU

  • Assemblée départementale du 16/11/23
Publiée le 12/12/23
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