Clé
AD
Charte de la participation citoyenne
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 04/12/23
Décision Modificative n°2 - 2023
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 04/12/23
Révision du périmètre de l'enveloppe prudentielle de garanties d'emprunts à la suite de l'adhésion à l'Agence France locale
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Remises gracieuses de dettes
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23
Politique jeunesse départementale - L’Ille-et-Vilaine oeuvre au quotidien pour les 15-25 ans
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Jeunesse
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 04/12/23
Tarification 2024 des établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées et personnes en situation de handicap
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Personnes handicapées
Mise en place de l'instruction budgétaire et comptable M57 - Inventaire comptable - Règles de gestion et durées d'amortissement
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23
SEMBREIZH - Rapport d'activité 2022
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23
Société d'économie mixte locale Energ’iV - Rapport d'activité 2022
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Aménagement et développement des territoires
Publiée le 04/12/23