2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Espaces naturels sensibles - Pointe du Grouin - Protocole transactionnel
- Commission permanente du 04/12/23
- Environnement
Espaces naturels sensibles - Programme de travaux sur le site de Lormandière
- Commission permanente du 04/12/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Espaces naturels sensibles labellisés
- Commission permanente du 04/12/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Financement d'un nouveau service espace rencontre enfants parents
- Commission permanente du 04/12/23
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Financement de l’accueil des collégiens sportifs de haut niveau du collège Bourgchevreuil au sein de l’internat du lycée Sévigné de Cesson-Sévigné
- Commission permanente du 04/12/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Financement supplémentaire à l'Association pour la promotion de l’action et l'animation sociale
- Commission permanente du 04/12/23
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23