2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Convention entre le restaurant universitaire du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Saint-Malo et le Département
- Commission permanente du 04/12/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Développement culturel - Lecture publique
- Commission permanente du 04/12/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Dotations annuelles de fonctionnement - Clubs amateurs de haut niveau - 2023
- Commission permanente du 04/12/23
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Dotations exceptionnelles pour les collèges de Vitré
- Commission permanente du 04/12/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Erasmus plus - Attribution de participations
- Commission permanente du 04/12/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 04/12/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23