2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Infrastructures de mobilité - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 11/03/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Investissement dans le domaine social et médico-social - Politique en faveur des personnes âgées
- Commission permanente du 11/03/24
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Liaison cyclable Montreuil-le-Gast - Melesse - Saint-Grégoire - Convention relative à la prise en charge financière des études
- Commission permanente du 11/03/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Logements de fonction dans les collèges publics du département
- Commission permanente du 11/03/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Lutte contre les plantes invasives sur les milieux naturels pour les années 2024 à 2028 - Accord-cadre à bons de commande
- Commission permanente du 11/03/24
- Environnement
Mandats spéciaux
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24