3021 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Voeu relatif aux familles avec des enfants en situation de handicap
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Personnes handicapées
Accéder RéduirePubliée le 21/02/22Voeu relatif aux familles avec des enfants en situation de handicap
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Personnes handicapées
Accéder RéduirePubliée le 21/02/22Vote des autorisations de programme et des autorisations d'engagement millésimées 2022
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 21/02/22Vœu pour demander l'inscription des dépenses de préservation, de mise en valeur de l'environnement et d'équipement informatique en section d'investissement
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 21/02/22Evolution de l'instance départementale d'évaluation des politiques publiques
- Assemblée départementale du 16/12/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 22/12/21Fonctionnement de l'Assemblée : désignations de conseillers.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 16/12/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 22/12/21