2878 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
OUVERTURE
- Assemblée départementale du 22/07/21
Rapporteur.e
Intervention(s)
- Pierre Breteau
- Ludovic Coulombel
- Jean-Luc Chenut
- Olwen Dénès
- Christophe Martins
Publiée le 22/07/21Règlement intérieur du Conseil départemental - Information
- Assemblée départementale du 22/07/21
Rapporteur.e
Publiée le 27/07/21CLOTURE DE SEANCE
- Assemblée départementale du 01/07/21
Composition de la Commission permanente et désignation des Vice-président.es et de ses autres membres
- Assemblée départementale du 01/07/21
Publiée le 01/07/21Délégation de l'Assemblée à la Commission permanente
- Assemblée départementale du 01/07/21
Publiée le 01/07/21Délégations de l'Assemblée au Président du Conseil départemental
- Assemblée départementale du 01/07/21
Publiée le 01/07/21