2878 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Création d'une mission d'information et d'évaluation sur l'accueil de la petite enfance en Ille-et-Vilaine
- Assemblée départementale du 23/09/21
Accéder RéduirePubliée le 16/11/21Décision modificative N° 1 - 2021
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduireRapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 16/11/21Dépenses de personnel
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Ressources humaines
Accéder RéduireRapporteur.e
Intervention(s)
- Pierre Breteau
- Jean-Luc Chenut
- Anne-Françoise Courteille
Publiée le 16/11/21Formation des membres du Conseil départemental
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 16/11/21Information de l'Assemblée départementale sur les marchés et les avenants
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 16/11/21Modifications tarifaires de la régie de recettes des archives départementales d'Ille-et-Vilaine
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Culture
Accéder RéduirePubliée le 16/11/21