2944 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Dotation annuelle de fonctionnement aux comités sportifs départementaux - Année 2022
- Commission permanente du 26/09/22
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Espace naturel sensible (ENS) Ile aux Pies - Participation financière pour une étude de fréquentation réalisée par Redon Agglomération
- Commission permanente du 26/09/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Espace Naturel Sensible de la Vallée du Canut - Convention de partenariat avec l'entreprise Quercus pour la cueillette de végétaux
- Commission permanente du 26/09/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Espace naturel sensible Notre-Dame des Flots - Offre de concours pour la réalisation de travaux de remise en état de la chapelle
- Commission permanente du 26/09/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières et actualisation de la zone de préemption environnementale à Saint Père-Marc-en-Poulet
- Commission permanente du 26/09/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Espaces Naturels Sensibles de la Vallée du Canut et du Marais de Gannedel - Conventions de gestion sur parcelles communales
- Commission permanente du 26/09/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22