2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Annexe à la convention annuelle d'objectifs et de moyens relative au cofinancement des contrats aidés entre l'Etat et le Département
- Commission permanente du 29/08/22
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Appel à candidatures pour le développement durable dans les établissements pour personnes âgées et personnes en situation de handicap - Editions 2020, 2021 et 2022
- Commission permanente du 29/08/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Appel à projets investissement biodiversité et agriculture
- Commission permanente du 29/08/22
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour études, demandes d'autorisation, suivis initiés pour la protection de l'environnement - Accord-cadre à bons de commande - Programme 2023 à 2026
- Commission permanente du 29/08/22
- Mobilités
Association France Parrainages
- Commission permanente du 29/08/22
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Avenant à la convention d'objectifs partagés entre le Département et l'association les Petits débrouillards du grand Ouest
- Commission permanente du 29/08/22
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22