2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Cofinancement FSE-Département pour les ateliers et chantiers d'insertion - Part départementale 2022 - Correctif
- Commission permanente du 29/08/22
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Complément de rémunération aux personnels socio-éducatifs suite à la conférence des métiers de l’accompagnement social et médico-social du 18 février 2022
- Commission permanente du 29/08/22
- Famille, Enfance, Prévention
Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d'autonomie
- Commission permanente du 29/08/22
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Construction d'un CIS et d'un CER à Saint Aubin du Cormier - Augmentation de l'enveloppe financière, avenant n° 2 à la convention Moa
- Commission permanente du 29/08/22
- Sécurité
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Modèle de convention de site et ajustement de la maquette financière
- Commission permanente du 29/08/22
- Innovation, attractivité, Europe
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Contrats départementaux de territoire - Volet 2 - Equipements sportifs
- Commission permanente du 29/08/22
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22