2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Création d'une société de projet par la SemBreizh et son partenaire Urbanis
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Déplacements agricoles et voirie en Ille-et-Vilaine - Actualisation de la charte de recommandations et d'engagements réciproques
- Commission permanente du 28/08/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Développement culturel - Lecture publique
- Commission permanente du 28/08/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Dotation complémentaire - Collèges publics
- Commission permanente du 28/08/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Dotation complémentaire pour les CLIC impactés par l'avenant 43 de la branche d'aide à domicile ou par les avenants 182 et 193 de la convention collective ECLAT
- Commission permanente du 28/08/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Education à la nature et à l'environnement - Soutiens financiers à des projets innovants
- Commission permanente du 28/08/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23