2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Réseau Parentalité 35
- Commission permanente du 18/09/23
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Restructuration et extension de la demi-pension et travaux annexes du collège François Truffaut à Betton - Avenant n° 4 à la convention de mandat
- Commission permanente du 18/09/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Routes départementales - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 18/09/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Signature du Contrat local de santé – Vitré Communauté
- Commission permanente du 18/09/23
- Actions sociales diverses
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Soutien aux projets collectifs innovants d'économie sociale et solidaire
- Commission permanente du 18/09/23
- Economie sociale et solidaire
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Subventions congrès
- Commission permanente du 18/09/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23