2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Travaux pour la restructuration des bâtiments A B et C du collège du Chêne Vert à Bain-de-Bretagne - Avenant marché de travaux Lot 12
- Commission permanente du 18/09/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Travaux pour la restructuration des bâtiments A B et C du collège du Chêne Vert à Bain-de-Bretagne - Avenant marché de travaux Lot 13
- Commission permanente du 18/09/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Viaduc Saint Hubert - Convention de financement relative aux travaux de rénovation
- Commission permanente du 18/09/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Voyages éducatifs à l'étranger organisés par les collèges - Aides aux élèves boursiers
- Commission permanente du 18/09/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/234ème Génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes du Pays de Chateaugiron - Approbation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/234ème génération du Contrat départemental de solidarité territoriale de Roche aux Fées communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23