2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Action culturelle - Attribution de subventions au titre du Fonds d'accompagnement artistique et territorial
- Commission permanente du 18/09/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Action culturelle - Attribution de subventions au titre du Fonds d'accompagnement artistique et territorial - Volet éducation artistique et culturelle
- Commission permanente du 18/09/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Aide à la vie partagée - Programmation 2023 des habitats inclusifs en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap
- Commission permanente du 18/09/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Aides individuelles aux formations du Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur - Brevet d’aptitude aux fonctions de directeur
- Commission permanente du 18/09/23
- Jeunesse
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Appel à dossiers Dynamisation des centres bourgs - Prorogation du délai de caducité - Louvigné-du-Désert
- Commission permanente du 18/09/23
- Aménagement et développement des territoires
Appel à candidatures pour le développement durable dans les établissements pour personnes âgées et personnes en situation de handicap - Edition 2023
- Commission permanente du 18/09/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23