2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Synthèse régionale des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Bretagne relatives à la gestion du réseau des collèges publics départementaux
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 05/10/23Terre et Toit - Rapport d'activité 2022
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 05/10/23Voeu relatif au statut des médecins au sein des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Aménagement et développement des territoires
Publiée le 05/10/23Accompagnement d'aménagements de centres-bourgs - Prise en charge des enrobés par le Département d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 18/09/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Accréditation Erasmus plus du Département pour soutenir la mobilité des élèves de collèges en Europe
- Commission permanente du 18/09/23
- Coopération et solidarité internationales
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Acquisition et mise en place de bâtiments modulaires pour la création d'une unité d'accueil et d'accompagnement pour les mineurs non accompagnés
- Commission permanente du 18/09/23
- Famille, Enfance, Prévention