2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Comices agricoles
- Commission permanente du 18/09/23
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Construction du centre d'incendie et de secours de Rennes Sud-Ouest à Bruz - Validation du programme et autorisation de lancement du concours de maîtrise d'oeuvre
- Commission permanente du 18/09/23
- Sécurité
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Convention 2023-2027 avec la Région relative à l'exercice des compétences d'aides aux entreprises dans les domaines de l’agriculture, de la pêche et de la forêt
- Commission permanente du 18/09/23
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Convention de partenariat avec l'Agence immobilière à vocation sociale de Rennes Métropole
- Commission permanente du 18/09/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Conventions au titre du Fonds de solidarité pour le logement
- Commission permanente du 18/09/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Conventions d'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain - Vallons de Haute Bretagne Communauté - Guipry Messac - Val d'Anast
- Commission permanente du 18/09/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23