2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Erasmus plus - Attribution de participations
- Commission permanente du 18/09/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Etanchéification des réseaux assainissement de la plateforme logistique départementale à Noyal-Châtillon-sur-Seiche - Attribution marché de travaux
- Commission permanente du 18/09/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Fonds d'aide aux jeunes
- Commission permanente du 18/09/23
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Fonds de solidarité territoriale
- Commission permanente du 18/09/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23Fonds de solidarité territoriale - Prorogation du délai de caducité - Travaux d'aménagement du bourg de Dourdain
- Commission permanente du 18/09/23
- Aménagement et développement des territoires
Fonds social européen 2022 - 2027 - Programmation d'opérations cofinancées sur la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2023
- Commission permanente du 18/09/23
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 29/09/23