2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Aide d'urgence pour le Maroc et la Libye
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Coopération et solidarité internationales
Publiée le 05/10/23Approbation du projet de charte du Parc naturel régional Vallée de la Rance - Côte d'Emeraude
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Environnement
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 05/10/23Augmentation des ratios d’avancement de grade au sein des services départementaux
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Ressources humaines
Avis du Département sur le Projet régional de santé de Bretagne 2023-2028
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 05/10/23Commission consultative des services publics locaux - Activité 2022
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 05/10/23Création d'une mission d'information et d'évaluation sur la politique handisport du Département d'Ille-et-Vilaine
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Sport
Publiée le 05/10/23