2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Subventions syndicats
- Commission permanente du 16/10/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Transformations et redéploiements de postes
- Commission permanente du 16/10/23
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Travaux sur routes départementales - Maîtrise d'ouvrage externe
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Véloroute régionale V409 Nantes - Le Mont-Saint-Michel - Demande de subvention relative à la réalisation du jalonnement de l’itinéraire sur le tronçon bretillien
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Voie verte Rennes-Vitré - Première phase d'aménagement entre Cesson-Sévigné et Cornillé - Prorogation des déclarations de projet et d'utilité publique
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Adoption du nouveau Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) 2023-2028
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 05/10/23