2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Action culturelle - Attribution de subventions au titre de l'aide à l'équipement associatif culturel
- Commission permanente du 16/10/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Action culturelle - Attribution de subventions au titre du fonds d'accompagnement artistique et territorial
- Commission permanente du 16/10/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Action culturelle - Attribution de subventions au titre du Fonds d'accompagnement artistique et territorial - Volet éducation artistique et culturelle
- Commission permanente du 16/10/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Action culturelle - Prorogation du délai de caducité pour une subvention attribuée au titre de l'aide à l'équipement associatif culturel
- Commission permanente du 16/10/23
- Culture
Aide à l'acquisition de matériel et d'équipements sportifs pédagogiques structurants pour les clubs de haut niveau
- Commission permanente du 16/10/23
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Aide exceptionnelle au remplacement du véhicule de ramasse du Secours populaire - Fougères
- Commission permanente du 16/10/23
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23