2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Collecte et traitement des déchets inertes verts non dangereux et dangereux - 5 lots
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Collèges en action
- Commission permanente du 20/11/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie
- Commission permanente du 20/11/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 – Annulation d'une opération portée par l'Institut national de recherche pour l'agriculture et l'environnement
- Commission permanente du 20/11/23
- Innovation, attractivité, Europe
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Contrat de plan Etat-Région 2021-2027 - Financement de travaux et d'équipements de recherche pour Saint-Malo Agglomération, l'Université Rennes 2, l'INRAE et l'ANSES
- Commission permanente du 20/11/23
- Innovation, attractivité, Europe
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Contrat départemental de prévention et de protection de l’enfance - Rapport d’exécution 2022 et nouveau contrat 2023
- Commission permanente du 20/11/23
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23