2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Convention annuelle avec le Comité départemental olympique et sportif d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 20/11/23
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Convention de fourniture de chaleur produite par la chaufferie du collège Mathurin Meheut à la commune de Melesse pour la salle communale
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Convention de partenariat 2023-2027 entre l'association Groupe mammalogique breton et le Département - Avenant 1 pour l'année 2023
- Commission permanente du 20/11/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Convention de partenariat avec la Fondation Rennes 1
- Commission permanente du 20/11/23
- Innovation, attractivité, Europe
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Convention du Nouveau projet national de renouvellement urbain de Saint-Malo - Avenant n° 1
- Commission permanente du 20/11/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Convention entre le Département et les institutions représentatives des établissements scolaires dans le cadre des informations préoccupantes
- Commission permanente du 20/11/23
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23