2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Budget participatif 2023 - Jeunesse
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Budget participatif 2023 - Culture
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Budget participatif 2023 - Economie sociale et solidaire - Développement durable
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Budget participatif 2023 - Solidarité
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Cession de véhicules réformés
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Classe en entreprise - Remboursement de frais aux collèges
- Commission permanente du 20/11/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23