Opérations d'aménagements - Réalisation d'études hydrauliques et élaboration des dossiers réglementaires

  • Commission permanente du 11/03/24
  • Aménagement et développement des territoires

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Publiée le 14/03/24
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Contrat départemental de solidarité territoriale - Triathlon Bayman - Annulation d'une subvention en fonctionnement

  • Commission permanente du 11/03/24
  • Aménagement et développement des territoires

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Publiée le 14/03/24
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Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Annulation d'une subvention pour la commune de Dol-de-Bretagne

  • Commission permanente du 11/03/24
  • Aménagement et développement des territoires

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Publiée le 14/03/24
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Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté de communes Vallons de Haute Bretagne Communauté

  • Commission permanente du 11/03/24
  • Aménagement et développement des territoires

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Publiée le 14/03/24
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Avis sur la révision du plan local d'urbanisme d'Ercé-près-Liffré

  • Commission permanente du 11/03/24
  • Aménagement et développement des territoires

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Rapporteur.e

Publiée le 14/03/24
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Avis sur la révision du plan local d'urbanisme de La Selle-en-Luitré

  • Commission permanente du 11/03/24
  • Aménagement et développement des territoires

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Rapporteur.e

Publiée le 14/03/24
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Appel à dossier pour la dynamisation des centres bourgs

  • Commission permanente du 12/02/24
  • Aménagement et développement des territoires

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Publiée le 19/02/24
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Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Bâtiments polyvalents et aménagement

  • Commission permanente du 12/02/24
  • Aménagement et développement des territoires

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Publiée le 19/02/24
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Fonds de solidarité territoriale

  • Commission permanente du 12/02/24
  • Aménagement et développement des territoires

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Publiée le 19/02/24
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Accessibilité des services au public - Offre de santé

  • Commission permanente du 12/02/24
  • Aménagement et développement des territoires

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Publiée le 19/02/24
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