Convention de partenariat avec l'Agence d’urbanisme et de développement intercommunal de l’Agglomération rennaise pour les années 2023, 2024 et 2025
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Approbation du Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté d'agglomération Vitré communauté
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
4ème génération du Contrat départemental de solidarité territoriale de Roche aux Fées communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Fonds de solidarité territoriale
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
4ème Génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes du Pays de Chateaugiron - Approbation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Conseil en architecture et urbanisme 35 - Conventions avec Communes du Patrimoine rural de Bretagne et Petites cités de caractère
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Commune de Bains-sur-Oust - Dérogation à la règle de démarrage de l'opération
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Prise de participation par la SemBreizh dans la société de projet - Société civile de Construction vente pour le pilotage d'une opération immobilière à Lanester
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Approbation du Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de Roche aux Fées communauté
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté de communes Bretagne Romantique
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23