Appel à dossiers dynamisation des centres bourgs - Prorogation du délai de caducité - Le Ferré
- Commission permanente du 10/07/23
- Aménagement et développement des territoires
Contrat départemental de territoire - Volet 4 - Habitat
- Commission permanente du 10/07/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23
Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme de Miniac-Morvan
- Commission permanente du 10/07/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23
4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de Montfort communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 10/07/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23
4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes Saint-Méen Montauban - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 10/07/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23
4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes de Brocéliande Communauté – Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 10/07/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme de Saint-Sauveur-des-Landes
- Commission permanente du 10/07/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23
Appel à dossier pour la dynamisation des centres bourgs
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Approbation du Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté de communes Pays de Chateaugiron communauté
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Création d'une société de projet par la SemBreizh et son partenaire Urbanis
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires