Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté de communes Côte d'Emeraude
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
4ème génération du Contrat départemental de solidarité territoriale de Vitré communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Contrat départemental de solidarité territoriale de Liffré - Cormier Communauté - Actualisation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme de La Fresnais
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Orientations pour les contrats départementaux de solidarité territoriale 2023-2028
- Assemblée départementale du 23/06/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 07/07/22
Politique de soutien aux territoires : Accessibilité des services au public
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Aménagement et développement des territoires
Publiée le 21/02/22
Politique de soutien aux territoires - Littoral
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Aménagement et développement des territoires
Publiée le 21/02/22
Politique de soutien aux territoires - Ingénierie Publique
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Aménagement et développement des territoires
Publiée le 21/02/22
Politique de soutien aux territoires - Fonds de solidarité territoriale
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 21/02/22
Politique de soutien aux territoires - Contrats départementaux de territoires
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 21/02/22