RD 328 - Sécurisation de la desserte de la zone d'activités de La Brohinière sur la Commune de Montauban-de-Bretagne
- Commission permanente du 08/07/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 10/07/24
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Bâtiments polyvalents et aménagement
- Commission permanente du 08/07/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 10/07/24
Ambitions communes
- Commission permanente du 08/07/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 10/07/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Roche aux Fées communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 08/07/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 10/07/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Vitré communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 08/07/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 10/07/24
Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Commune de Gennes-sur-Seiche - Dérogation à la règle de démarrage de l'opération
- Commission permanente du 08/07/24
- Aménagement et développement des territoires
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Saint-Malo agglomération - Approbation de la programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 08/07/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 10/07/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de la communauté de communes Côte d'Emeraude - Approbation de la programmation fonctionnement 2024
- Commission permanente du 08/07/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 10/07/24
Convention de partenariat 2023 - 2027 entre l’association Groupe mammalogique breton et le Département - Avenant n° 2
- Commission permanente du 08/07/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 10/07/24
4ème génération du contrat départemental de solidarité territoriale de Brocéliande Communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 10/06/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24