4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Vallons de Haute Bretagne Communauté - Approbation de la programmation d'investissement 2024

  • Commission permanente du 18/11/24
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

annexe.pdf (2.92 Mo)

Rapporteur.e

Publiée le 20/11/24
Accéder Réduire

4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Redon Agglomération - Approbation de la programmation d'investissement 2024

  • Commission permanente du 18/11/24
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

annexe.pdf (1.34 Mo)

Rapporteur.e

Publiée le 20/11/24
Accéder Réduire

Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Commune de Chanteloup - Demande de versement hors délai

  • Commission permanente du 18/11/24
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

Rapporteur.e

Publiée le 20/11/24
Accéder Réduire

Société d'économie mixte locale Energ'iV - Rapport d'activité 2023

  • Assemblée départementale du 07/11/24
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

annexe.pdf (3.54 Mo)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 19/11/24
Accéder Réduire

Fonds de solidarité territoriale - Demande de prorogation de délai

  • Commission permanente du 14/10/24
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

Rapporteur.e

Publiée le 17/10/24
Accéder Réduire

Appel à dossier dynamisation des centres-bourgs - Année 2022 - Commune de Saint-Père-Marc-en-Poulet - Renonciation à une subvention

  • Commission permanente du 14/10/24
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

Rapporteur.e

Publiée le 17/10/24
Accéder Réduire

Avis sur la révision du plan local d'urbanisme de La Boussac

  • Commission permanente du 14/10/24
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

annexe.pdf (44.88 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 17/10/24
Accéder Réduire

Ambitions communes

  • Commission permanente du 14/10/24
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

annexe.pdf (104.31 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 17/10/24
Accéder Réduire

4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Couesnon Marches de Bretagne - Approbation de la programmation d'investissement 2024

  • Commission permanente du 14/10/24
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

annexe.pdf (722.61 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 17/10/24
Accéder Réduire

Contrat départemental de solidarité territoriale 2023 - 2028 de Montfort Communauté - Actualisation de la programmation de fonctionnement 2024

  • Commission permanente du 14/10/24
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

annexe.pdf (29.26 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 17/10/24
Accéder Réduire