Clé
AD
Dotations de fonctionnement des collèges publics et privés pour 2025
- Assemblée départementale du 26/09/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 07/10/24
Actions entreprises à la suite du rapport d’observations de la Chambre régionale des comptes portant sur la gestion des systèmes d’information en Ille-et-Vilaine
- Assemblée départementale du 26/09/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Contribution du Département au second schéma directeur départemental de lutte contre les violences faites aux femmes pour la période 2024 - 2027
- Assemblée départementale du 26/09/24
- Droits des femmes et lutte contre les discriminations
Rapporteur.e
Publiée le 07/10/24
Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 26/09/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Voeu relatif au renforcement du nombre de classes d'accompagnement spécifique dans les collèges d'Ille-et-Vilaine
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Autres cycles d'enseignement
Publiée le 04/07/24
Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Budget supplémentaire et décision modificative n°1
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 04/07/24
Compte administratif 2023
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/07/24
Développer l'offre d'accueil en établissements et services pour personnes en situation de handicap
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 04/07/24