Clé
AD

Dotations de fonctionnement des collèges publics et privés pour 2025

  • Assemblée départementale du 26/09/24
  • Enseignement 2nd degré

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annexe.pdf (1.83 Mo)
Publiée le 07/10/24
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Actions entreprises à la suite du rapport d’observations de la Chambre régionale des comptes portant sur la gestion des systèmes d’information en Ille-et-Vilaine

  • Assemblée départementale du 26/09/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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Publiée le 07/10/24
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Contribution du Département au second schéma directeur départemental de lutte contre les violences faites aux femmes pour la période 2024 - 2027

  • Assemblée départementale du 26/09/24
  • Droits des femmes et lutte contre les discriminations

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annexe.pdf (513.98 Ko)
Publiée le 07/10/24
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Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations au sein de commissions ou organismes

  • Assemblée départementale du 26/09/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 07/10/24
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Ouverture

  • Assemblée départementale du 26/09/24

Rapporteur.e

Publiée le 07/10/24
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Voeu relatif au renforcement du nombre de classes d'accompagnement spécifique dans les collèges d'Ille-et-Vilaine

  • Assemblée départementale du 20/06/24
  • Autres cycles d'enseignement

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annexe.pdf (181.98 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/07/24
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Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes

  • Assemblée départementale du 20/06/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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Publiée le 04/07/24
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Budget supplémentaire et décision modificative n°1

  • Assemblée départementale du 20/06/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté
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Compte administratif 2023

  • Assemblée départementale du 20/06/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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Publiée le 04/07/24
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Développer l'offre d'accueil en établissements et services pour personnes en situation de handicap

  • Assemblée départementale du 20/06/24
  • Personnes handicapées

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annexe.pdf (4.32 Mo)
Publiée le 04/07/24
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