Assemblée départementale

Orientations budgétaires 2024

• Assemblée départementale du 11/03/24

• Finances, moyens des services, citoyenneté

Ouverture

• Assemblée départementale du 11/03/24

Voeu demandant l'autorisation des signes diacritiques des langues régionales par l'Etat civil

• Assemblée départementale du 07/02/24

• Famille, Enfance, Prévention

Voeu pour le soutien à une agriculture rémunératrice et durable répondant aux besoins des territoires

• Assemblée départementale du 07/02/24

• Agriculture

Voeu relatif à la demande d'un plan Marshall de l'assainissement

• Assemblée départementale du 07/02/24

• Agriculture

Compte-rendu de la délégation de pouvoirs au Président en matière de contentieux - Second semestre 2023

• Assemblée départementale du 07/02/24

• Finances, moyens des services, citoyenneté

Délégation de pouvoirs au Président - Ajustement des seuils en matière de marchés publics

• Assemblée départementale du 07/02/24

• Finances, moyens des services, citoyenneté

Modification du règlement budgétaire et financier

• Assemblée départementale du 07/02/24

• Finances, moyens des services, citoyenneté

Bilan des travaux réalisés par le Comité d'évaluation des politiques publiques en 2023

• Assemblée départementale du 07/02/24

• Finances, moyens des services, citoyenneté

Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes

• Assemblée départementale du 07/02/24

• Finances, moyens des services, citoyenneté