Clé
AD

Mission d'information et d'évaluation de la politique parasport du Département d'Ille-et-Vilaine

  • Assemblée départementale du 18/04/24
  • Sport

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annexe.pdf (12.33 Mo)
Publiée le 25/04/24
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Contrats départementaux de solidarité territoriale 2023-2028 - Approbation de la convention pluriannuelle de fonctionnement

  • Assemblée départementale du 18/04/24
  • Aménagement et développement des territoires

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annexe.pdf (222.19 Ko)
Publiée le 25/04/24
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Information de l'Assemblée relative au montant des offres notifiées aux expropriés en 2022 et 2023

  • Assemblée départementale du 18/04/24
  • Mobilités

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annexe.pdf (101.39 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 25/04/24
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Expérimentation - France travail – Accompagnement rénové des allocataires du revenu de solidarité active - Avenant 2024

  • Assemblée départementale du 18/04/24
  • Insertion

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annexe.pdf (2.66 Mo)
Publiée le 25/04/24
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Information de l'Assemblée départementale relative aux décisions de conclusion et révision de louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans - Année 2023

  • Assemblée départementale du 18/04/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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annexe.pdf (155.58 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 25/04/24
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Changement du nom du collège Bellevue à Redon

  • Assemblée départementale du 18/04/24
  • Enseignement 2nd degré

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Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 25/04/24
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Ouverture

  • Assemblée départementale du 18/04/24

Rapporteur.e

Publiée le 25/04/24
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38 - Transformation numérique et transformation des pratiques

  • Assemblée départementale du 21/03/24

Documents

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/04/24
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26 - Famille, enfance et prévention

  • Assemblée départementale du 21/03/24
  • Famille, Enfance, Prévention

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annexe.pdf (6.34 Mo)
Publiée le 04/04/24
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11 - Mobilités

  • Assemblée départementale du 21/03/24
  • Mobilités

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annexe.pdf (27.99 Ko)
Publiée le 04/04/24
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