Clé
AD
Mission d'information et d'évaluation de la politique parasport du Département d'Ille-et-Vilaine
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 25/04/24
Contrats départementaux de solidarité territoriale 2023-2028 - Approbation de la convention pluriannuelle de fonctionnement
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Aménagement et développement des territoires
Publiée le 25/04/24
Information de l'Assemblée relative au montant des offres notifiées aux expropriés en 2022 et 2023
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Mobilités
Publiée le 25/04/24
Expérimentation - France travail – Accompagnement rénové des allocataires du revenu de solidarité active - Avenant 2024
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 25/04/24
Information de l'Assemblée départementale relative aux décisions de conclusion et révision de louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans - Année 2023
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 25/04/24
Changement du nom du collège Bellevue à Redon
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Enseignement 2nd degré
38 - Transformation numérique et transformation des pratiques
- Assemblée départementale du 21/03/24
26 - Famille, enfance et prévention
- Assemblée départementale du 21/03/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 04/04/24