2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Investissement dans le domaine social et médico-social en faveur des personnes en situation de handicap
- Commission permanente du 04/12/23
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Itinéraire touristique vélo régional Nantes - Le Mont-Saint-Michel V409 - Convention de partenariat 2024-2026
- Commission permanente du 04/12/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Logements de fonction dans les collèges publics du Département
- Commission permanente du 04/12/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Mandats spéciaux
- Commission permanente du 04/12/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Mise en oeuvre du contrat unique d'insertion et du contrat à durée déterminée d'insertion pour l'année 2024
- Commission permanente du 04/12/23
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Participation du Département au financement du programme d'études préalables au programme d'actions et de prévention des inondations de la Baie du Mont-Saint-Michel
- Commission permanente du 04/12/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23