3139 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Budget de fonctionnement des collèges 2022
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Enseignement 2nd degré
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Publiée le 16/11/21Commission consultative des services publics locaux - Activité 2020
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 16/11/21Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 : engagement du Département sur le volet Enseignement
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Innovation, attractivité, Europe
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Intervention(s)
- Pierre Breteau
- Jean-Luc Chenut
- Michèle Motel
- Louis Pautrel
- Franck Pichot
- Emmanuelle Rousset
Publiée le 16/11/21Création d'une mission d'information et d'évaluation sur l'accueil de la petite enfance en Ille-et-Vilaine
- Assemblée départementale du 23/09/21
Accéder RéduirePubliée le 16/11/21Décision modificative N° 1 - 2021
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduireRapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 16/11/21Dépenses de personnel
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Ressources humaines
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Intervention(s)
- Pierre Breteau
- Jean-Luc Chenut
- Anne-Françoise Courteille
Publiée le 16/11/21