3139 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Délégation de pouvoirs au Président - ajustement des seuils en matière de marchés publics
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 21/02/22Economie Sociale et Solidaire
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Economie sociale et solidaire
Accéder RéduirePubliée le 21/02/22Egalité entre les femmes et les hommes
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Droits des femmes et lutte contre les discriminations
Accéder RéduireRapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 21/02/22Environnement
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Environnement
Accéder RéduireRapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 21/02/22Famille, enfance, prévention
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Famille, Enfance, Prévention
Accéder RéduirePubliée le 21/02/22Fonctionnement de l'Assemblée : désignations de conseillers.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 21/02/22