2944 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Compte-rendu de la délégation de pouvoirs au Président en matière de contentieux - Etat du 2ème semestre 2021 et Bilan annuel 2021
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 21/02/22Coopération internationale
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Coopération et solidarité internationales
Rapporteur.e
Publiée le 21/02/22Culture
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 21/02/22Délégation de pouvoirs au Président - ajustement des seuils en matière de marchés publics
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 21/02/22Economie Sociale et Solidaire
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Economie sociale et solidaire
Publiée le 21/02/22Egalité entre les femmes et les hommes
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Droits des femmes et lutte contre les discriminations
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 21/02/22