2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Renouvellement des conventions entre le Département et les centres hospitaliers pour la réalisation des interruptions volontaires de grossesse médicamenteuses
- Commission permanente du 08/04/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Résiliation partielle du marché n° 2023-0121 relatif aux études préalables pour le projet de liaison cyclable Pleumeleuc-Bédée vers Montfort-sur-Meu et d’aménagement
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Résiliation partielle du marché n° 2023-0198 relatif aux études préalables et assistance à la concertation pour le projet de liaison cyclable La Gouesnière-Cancale
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Restructuration et extension du collège Pierre de Dreux à Saint-Aubin-du-Cormier - Approbation de l'avant-projet définitif
- Commission permanente du 08/04/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Sécurité routière - Travaux et équipements - Année 2024
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Soutien à l'emploi sportif des clubs amateurs de haut niveau 2024
- Commission permanente du 08/04/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24