2565 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Répartition du produit des amendes de police dotation 2021 - Cofinancement des projets communaux 2022
- Commission permanente du 29/08/22
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Réseau Parentalité 35
- Commission permanente du 29/08/22
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Restructuration du collège du Querpon à Val d'Anast - Autorisation de signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre
- Commission permanente du 29/08/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Routes départementales - Acquisition foncières
- Commission permanente du 29/08/22
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Seconde vie des documents de la Médiathèque départementale - Désherbage, dons, recyclage
- Commission permanente du 29/08/22
- Culture
Signature de la Convention constitutive du groupement d’intérêt public France enfance protégée
- Commission permanente du 29/08/22
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22