2233 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Vote des autorisations de programme et des autorisations d'engagement millésimées 2022
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 21/02/22Vœu pour demander l'inscription des dépenses de préservation, de mise en valeur de l'environnement et d'équipement informatique en section d'investissement
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 21/02/22Evolution de l'instance départementale d'évaluation des politiques publiques
- Assemblée départementale du 16/12/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 22/12/21Fonctionnement de l'Assemblée : désignations de conseillers.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 16/12/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 22/12/21Orientations Budgétaires 2022
- Assemblée départementale du 16/12/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Intervention(s)
- Armelle Billard
- Jean-Luc Bourgeaux
- Pierre Breteau
- Jean-Luc Chenut
- Anne-Françoise Courteille
- Bernard Delaunay
- Jonathan Houillot
- Marcel Le Moal
- Stéphane Lenfant
- Christophe Martins
- Laurence Mercier
- Gaëlle Mestries
- Roger Morazin
- Louis Pautrel
- Nicolas Perrin
- Franck Pichot
- Caroline Roger-Moigneu
- Emmanuelle Rousset
- Benoît Sohier
- Christian Sorieux
- Yann Soulabaille
Publiée le 22/12/21Ouverture
- Assemblée départementale du 16/12/21
Rapporteur.e
Intervention(s)
- Pierre Breteau
- Jean-Luc Chenut
- Ludovic Coulombel
- Olwen Dénès
Publiée le 22/12/21