2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Etude de valorisation pédagogique et d'accueil du public sur l'espace naturel départemental des mégalithes de Lampouy à Médréac
- Commission permanente du 29/08/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Evolution des tarifs d'aide sociale au 1er septembre 2022
- Commission permanente du 29/08/22
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Financement FSE - Contrôle de service fait et versement des soldes
- Commission permanente du 29/08/22
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Fonds d'urgence Ukraine et réfugié.es
- Commission permanente du 29/08/22
- Coopération et solidarité internationales
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Fonds de solidarité territoriale
- Commission permanente du 29/08/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Commune de Crevin - Dérogation à la règle de démarrage de l'opération
- Commission permanente du 29/08/22
- Aménagement et développement des territoires