2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Convention pour la réalisation de travaux complémentaires de restauration de cours d'eau sur l'espace naturel départemental de la vallée du moulin Esnoux Cancale - Saint-Coulomb
- Commission permanente du 29/08/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Déviation de Louvigné-de-Bais - Classement-reclassement de voies
- Commission permanente du 29/08/22
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Dispositif d'accompagnement départemental pour les athlètes bretillien·ne·s préparant les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
- Commission permanente du 29/08/22
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et plates-formes élévatrices des établissements publics locaux d'enseignement du second degré - Avenant 4 à la convention
- Commission permanente du 29/08/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Equipements sportifs scolaires - Aide à l'investissement pour la construction d'un centre aquatique intercommunal à Bain-de-Bretagne
- Commission permanente du 29/08/22
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Espaces Naturels Sensibles - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 29/08/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22