2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Manifestations sportives de haut niveau
- Commission permanente du 29/08/22
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Modification du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres et des jurys de concours
- Commission permanente du 29/08/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Observatoire de l'environnement en Bretagne - Modification de la convention constitutive
- Commission permanente du 29/08/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Participation au titre du Fonds d'action sociale territorialisé (FAST) pour le soutien aux actions collectives (enfance) menées sur Rennes
- Commission permanente du 29/08/22
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Plan de relance - Convention de partenariat avec la fondation Breizh Biodiv
- Commission permanente du 29/08/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22Politique de la ville - Contrat de ville Redon 2015-2022 - Appel à projets 2022 - deuxième tranche
- Commission permanente du 29/08/22
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22