2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Contrats départementaux de territoire - Volet 2 - Habitat
- Commission permanente du 26/09/22
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Convention financière spécifique à la compensation de l’impact lié à la mise en oeuvre des avenants n°182 et n°193 à la convention collective ECLAT avec le CLIC Haute Bretagne
- Commission permanente du 26/09/22
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Crisalide Numérique - Subvention 2022
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement numérique du territoire
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Demande de subvention REACT-EU - Dispositif 3 de l'axe 5 - Levée des freins sociaux à l'emploi en matière de mobilité de santé et d'accès au numérique
- Commission permanente du 26/09/22
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Départ de la 12ème édition de la course transatlantique Route du Rhum - Destination Guadeloupe - Interventions du Département soumises à conventionnement
- Commission permanente du 26/09/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Détection de réseaux pour sécuriser les travaux du Département d'Ille-et-Vilaine - Programme 2022-2025
- Commission permanente du 26/09/22
- Mobilités