2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières et actualisation de la zone de préemption environnementale à Saint Père-Marc-en-Poulet
- Commission permanente du 26/09/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Espaces Naturels Sensibles de la Vallée du Canut et du Marais de Gannedel - Conventions de gestion sur parcelles communales
- Commission permanente du 26/09/22
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Exposition hors les murs - Recours à des vacations pour la médiation culturelle
- Commission permanente du 26/09/22
- Culture
Fédérations d'éducation populaire - Volet financier - Année 2022
- Commission permanente du 26/09/22
- Jeunesse
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Financement FSE - Contrôle de service fait et versement des soldes
- Commission permanente du 26/09/22
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Fonds d'urgence Ukraine et réfugié.es
- Commission permanente du 26/09/22
- Coopération et solidarité internationales
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22