2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Manifestations sportives de haut niveau
- Commission permanente du 26/09/22
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour les travaux routiers et cyclables du Département d'Ille-et-Vilaine relevant des catégories 2 et 3
- Commission permanente du 26/09/22
- Mobilités
Modification de l’annexe au rapport concernant les subventions allouées aux Sections annexes d’établissements et services d’aide par le travail (SAESAT)
- Commission permanente du 26/09/22
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Participation au titre du Fonds d'action sociale territorialisée (FAST Insertion) au bénéfice de l'ApParté GEM Fougères afin de soutenir les activités sportives et culturelles
- Commission permanente du 26/09/22
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Participation aux Centres locaux d'information et de coordination (CLIC) - Second versement
- Commission permanente du 26/09/22
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Participation départementale au Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) de Rennes Métropole
- Commission permanente du 26/09/22
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22