2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Conseil en architecture et urbanisme CAU35
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Construction extension du Centre départemental d'action sociale à Dol-de-Bretagne - Avenant n° 2 au marché N20190092 - Lot n° 6 et avenant n° 5 au marché N20190094 - Lot n° 8
- Commission permanente du 26/09/22
- Actions sociales diverses
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Contrat de ville de Rennes Métropole - 2ème comité des financeurs 16 juin 2022
- Commission permanente du 26/09/22
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Contrat de ville de Saint-Malo 2015-2022 - Troisième tranche
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Contrats départementaux de territoire - Volet 2 - Bâtiments culturels et patrimoine
- Commission permanente du 26/09/22
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Contrats départementaux de territoire - Volet 2 - Equipements sportifs
- Commission permanente du 26/09/22
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22