2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Accessibilité des services au public - Offre de santé
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Accréditation Erasmus plus - Consortium du Département pour soutenir la mobilité en Europe des élèves des collèges
- Commission permanente du 26/09/22
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Acquisition immobilière en vue de l’agrandissement de l’Unité d’accueil et d’accompagnement de Châteaubourg
- Commission permanente du 26/09/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Aide à l'encadrement pour les chantiers d'insertion situés sur le territoire de Rennes-Métropole
- Commission permanente du 26/09/22
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Aide aux clubs amateurs de haut niveau - Soutien exceptionnel au Rennes Etudiant Club Volley Féminin
- Commission permanente du 26/09/22
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22Aménagement - Assistance aux communes de moins de 2000 habitants
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22