2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Sobriété énergétique du patrimoine immobilier départemental
- Assemblée départementale du 29/09/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Société d'économie mixte locale Rennes Cité Média - Rapport d'activité 2021
- Assemblée départementale du 29/09/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 21/10/22Voeu relatif à la préservation de la ressource en eau
- Assemblée départementale du 29/09/22
- Environnement
Publiée le 21/10/22Voeu relatif aux Instituts Médico-Éducatifs
- Assemblée départementale du 29/09/22
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 21/10/22Voeu relatif aux tarifs réglementés de vente des énergies pour les collectivités locales
- Assemblée départementale du 29/09/22
- Environnement
Publiée le 21/10/22Accessibilité des services au public - Mobilité et déplacements
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22