2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Mise en oeuvre du dispositif financier adossé aux pactes des mobilités locales
- Assemblée départementale du 29/06/23
- Mobilités
Publiée le 12/07/23Ouverture
- Assemblée départementale du 29/06/23
Plan de transition bas carbone
- Assemblée départementale du 29/06/23
- Environnement
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 12/07/23Proposition relative à la participation du Conseil départemental à la démarche d'intervention auprès des collégiens centrée sur l'activité physique et la sédentarité
- Assemblée départementale du 29/06/23
- Enseignement 2nd degré
Publiée le 12/07/23Proposition relative au soutien apporté aux classes orchestre et Klas Bagad dans les collèges d’Ille-et-Vilaine
- Assemblée départementale du 29/06/23
- Enseignement 2nd degré
Publiée le 12/07/23Rapport d'activité 2022 de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)
- Assemblée départementale du 29/06/23
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 12/07/23