2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Manifestations sportives de haut niveau
- Commission permanente du 10/07/23
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Mesures compensatoires à la réalisation d’infrastructures routières - Avenant à la convention de partenariat pour la gestion du site de La Balusais
- Commission permanente du 10/07/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Mise en place de la procédure du 1 pour cent artistique pour l'espace social et culturel commun de Maen Roch
- Commission permanente du 10/07/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Modalités d'accès et de gratuité au stade Robert Poirier pour les athlètes haut niveau et performants
- Commission permanente du 10/07/23
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Modification des conventions pour l'occupation des locaux de la Maison des sports par les Comités sportifs départementaux et le Comité régional olympique et sportif de Bretagne
- Commission permanente du 10/07/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Organisation d'un jeu concours
- Commission permanente du 10/07/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23